J’ai repris ci-dessous différents fichiers à télécharger au format PDF.
| Réglementation | Téléchargement |
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| Téléchargement | Réglementation | |
| Le Code de la route – Publié le 9 décembre 1975, c’est la première version de la réglementation routière. | |
| Code de la route officiel – PDF de toute la réglementation belge, article par article de l’arrêté royal du 01/12/75. Version du 01/08/22. | |
| Code de la route commenté – La réglementation officielle commentée par un spécialiste. Érik Caelen est conseiller à l’AVCB pour les questions relatives au roulage. Il est également détaché au cabinet de la secrétaire d’État bruxelloise de la sécurité routière. Version du 30/10/2019. | |
| Lois coordonnées – Loi du 16 mars 1968. Elle reprend la signalisation, le permis de conduire, les degrés d’infractions, les excès de vitesse, le délit de fuite, la conduite sous influence (alcool, drogues), la déchéance, l’immobilisation… Version du 04/07/19. | |
| Infractions par degré – Arrêté royal du 30/09/05. Un tableau reprend les infractions du deuxième, troisième et quatrième degré selon les articles au Code de la route. Version du 01/10/18. | |
| Perception immédiate – Arrêté royal du 19/04/2014. Cela concerne les montants pour les 4 niveaux d’infraction, le dépassement de la vitesse autorisée, l’imprégnation alcoolique… Version du 20/05/18. | |
| Code du gestionnaire illustré – Un très bel outil pour mieux comprendre le placement de la signalisation routière. Des explications et de nombreux cas richement illustrés. Version du 30/01/2017. | |
| Convention de Vienne (1968) – La Convention de Vienne sur la signalisation routière, adoptée le 8 novembre 1968, reconnaît que l’uniformité internationale des signaux et symboles routiers et des marques routières est nécessaire pour faciliter la circulation routière internationale et pour accroître la sécurité sur la route. | |
| Mécanique | Téléchargement |
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| Téléchargement | Mécanique | |
| La mécanique automobile – Un document officieux sous forme de question réponse et qui reprend l’ensemble de la mécanique de manière assez large. De nombreuses questions sont reprises à l’examen. Et même si ce document date de 2005, il est utile pour se fixer des bases si on n’y connait rien en mécanique. Version de 2007. | |
| Divers | Téléchargement |
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| Téléchargement | Divers | |
| Passage à niveau – Le premier arrêté royal date de 1977, un suivant est venu le compléter en 2011. Enfin, un tout nouveau texte. Il fait référence aux dispositions de sécurité et à la signalisation. Version novembre 2017. | |
| Plaques d’immatriculation européennes – En 2010, la Belgique adopte le format européen pour ses plaques minéralogiques. Le SPF Mobilité a publié une brochure superbement illustrée avec tous les changements. Attention, la nouvelle réglementation pour les plaques personnalisées (voir document ci-dessous) n’est pas prise en compte. | |
| Plaques personnalisées – En 2014, le ministre de la Mobilité de l’époque (M. Wathelet) rend plus souples les règles concernant les plaques minéralogiques personnalisées européennes belges. | |
| Sens unique limité – Petit dépliant très pratique pour tout savoir sur le SUL ou sens unique limité. D’application depuis plus de 20 ans, il est souvent ignoré des conducteurs alors qu’il a fait ses preuves. | |
| Plan régional de politique de stationnement (PRPS) – Le PRPS vise à harmoniser la politique du stationnement sur l’ensemble de la région bruxelloise, à savoir ses 19 communes. C’est le premier dans son genre et sera revu tous les 5 ans. | |
| Déchéance du droit de conduire – Un document du SPF Mobilité très bien expliqué pour bien comprendre la déchéance et le retrait du permis de conduire. Le document date de 2013, il faut donc l’adapter aux règles actuelles. Les grandes lignes sont toujours valables. | |
| Ceinture, le bon réflexe – Vias rappelle brièvement la réglementation, et met en lumière certaines statistiques sur ce dispositif formidable qu’est la ceinture de sécurité. | |
| Nos enfants bien attachés – Toujours Vias avec cette brochure très détaillée et bien illustrée sur les dispositifs de retenue pour enfants. À lire avant d’envisager d’acheter un siège pour enfant. | |
| Les zones résidentielles et de rencontre – Les zones résidentielles datent de 1978 tandis que les zones de rencontre sont apparues dans le Code en 2004. Cette brochure présente de nombreuses réalisations en Belgique mais aussi à l’étranger et donne des conseils pratiques pour un aménagement réussi. | |
| L’alcolock – Dispositif implémenté dans un véhicule pour empêcher son démarrage si le test d’haleine est positif à l’alcool. Le SPF Mobilité publie ce document concis pour comprendre comment tout cela fonctionne. | |
| Les sanctions – Vias publie une brochure détaillée sur les sanctions encourues en cas d’excès de vitesse, de conduite sous influence et d’infraction aux 4 degrés. | |
| Interdictions temporaires de conduire – Un tableau récapitulatif sur les différentes interdictions de conduire et les sanctions (fichier OpenOffice). | |
| Reconnaître une carte ‘handicapée’ valide. Un aperçu des éléments constitutifs de la carte PMR. Visuels des anciennes cartes, des cartes récentes et celles qui ne sont plus valables. Intéressant pour les personnes en charge du contrôle de ces cartes. | |
| Taxes | Téléchargement |
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| Téléchargement | Taxes | |
| Taxe de mise en circulation (Bruxelles). Version du 14/02/2020. | |
| Taxe de circulation (Bruxelles). Version du 30/06/23. | |
| Auto-école | Téléchargement |
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| Téléchargement | Auto-écoles | |
| Liste des auto-écoles agréées en Belgique. Version du 01/03/2021. | |
| Conseils, examen pratique permis B. Publié par le centre d’examen SécuritéAutomobile. | |
| Conseils, examen théorique permis B. Publié par le centre d’examen SécuritéAutomobile. | |
| Road-book pour la filière libre (AWSR, région wallonne). Version 2021. | |
| Journal de bord (Bruxelles Mobilité). | |
| Déroulement de stage, AE007 (Bruxelles Mobilité). | |
| Attestation de stage, AE008, (Bruxelles Mobilité). | |
| Inscription à la leçon-modèle, AE006-2 (SPW Mobilité). | |